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Mentions Légales
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Le site www.iamsubtil.com est édité et exploité par ZOHAR HOLDING, société par actions simplifiée au capital de 5 000 €, immatriculée au RCS de Toulon sous le numéro 106 786 882. ZOHAR HOLDING bénéficie d’un contrat de licence lui conférant les droits d’exploitation de la marque IAM Subtil.
Informations Principales :
- Url du Site : iamsubtil.com
- Identité de l'entreprise : ZOHAR HOLDING, Route de la Moutonne ZAC des Castors 83320, CARQUEIRANNE Capital social de 5 000€
- Responsable de la Société : Emily Nicolle
- Date de création : 23/06/2026
- Numéro d'immatriculation au RCS : 106 786 882
- Numéro d'immatriculation au RCS : 106 786 882
- Informations de Contact : contact@iamsubtil.shop / 07.66.70.18.58
- Numéro d'identification à la TVA : FR19106786882
- Identité de l'hébergeur: Shopify INC 126 York St. Ottawa, ON K1N 5T5, au Canada.
Information et liberté:
En application de la loi du 6 janvier 1978 relative à « l’informatique, aux fichiers et aux libertés », il est rappelé que les données demandées au client sont nécessaires au traitement de sa commande et sont destinées à un usage interne à l’entreprise Subtil qui s’engage à ne pas les divulguer à des tiers.
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Propriété Intellectuelle:
La marque IAM Subtil fait l’objet d’un contrat de licence d’exploitation au profit de ZOHAR HOLDING. L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, illustrations, logos, graphismes, vidéos, catalogues et tout autre élément) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
Responsabilité:
ZOHAR HOLDING n’est pas responsable des difficultés techniques qui peuvent affecter la réalisation de la vente en ligne.
ZOHAR HOLDING n’est ainsi pas tenu responsable des dommages résultant notamment de l’utilisation des réseaux numériques comme la perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres dysfonctionnements non imputables à Subtil.
Droit applicable:
Toutes questions relative aux présentes conditions générales de vente qui ne serait pas traitée par les présentes stipulations contractuelles, sera régie exclusivement par la loi française.
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